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Marques déposées par monsieur Jean-luc HYVER
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VDS 79 VAL DE SAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VDS 79 VAL DE SAIRE
M. Jean-luc HYVER

Numéro de dépôt :
4219309
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
VDS 79 VAL DE SAIRE de Jean-luc HYVER

Présentation de la marque VDS 79 VAL DE SAIRE

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par monsieur Jean-luc HYVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VDS 79 VAL DE SAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-luc HYVER domicilié(e) 38 rue Doncanville - 50760 - VALCANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-luc HYVER domicilié(e) 38 rue Doncanville - 50760 - VALCANVILLE - France.

La marque VDS 79 VAL DE SAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VDS 79 VAL DE SAIRE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

Jean-luc HYVER a également déposé les autres marques suivantes : KANELL


M. Jean-luc HYVER - 38 rue Doncanville - 50760 - VALCANVILLE - France


M. Jean-luc HYVER - 38 rue Doncanville - 50760 - VALCANVILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport.